 Notice d'utilisation du site eclipsecoloursparis.com La société EVAFLOR S.A. (agissant pour son département et pour sa marque "ECLIPSE COLOURS PARIS", ci-après désignée "ECLIPSE") est heureuse de vous accueillir sur son site Internet (ci-après désigné le "Site"), accessible à l'adresse URL suivante : www.eclipsecoloursparis.com. En ayant accès au site, l'internaute y naviguant (ci-après désigné l'" Utilisateur ") s'engage à respecter et à se conformer aux conditions d'utilisation définies ci-après : 1. Droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés au site 2. Données personnelles 3. Utilisation de site a. Utilisation du contenu du site b. Accès au site c. Liens hypertextes mis en place sur le site 4. Utilisation des outils de diagnostics en ligne 5. Modification de la notice 6. Mentions légales 1. Droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés au site En accédant au Site, il est concédé à l'Utilisateur une licence d'utilisation limitée dudit Site. Cette licence confère à l'Utilisateur un droit d'utilisation limité, non exclusif et pour son usage privé uniquement, sur le contenu du Site. A ce titre, il n'est concédé à l'Utilisateur qu'un droit de représentation du Site, pour un écran mono-poste. Conformément aux lois régissant les droits de propriété littéraire et artistique et les droits voisins, la représentation et/ou la reproduction de tout ou partie des éléments composant le Site sont strictement interdites en dehors des précédentes stipulations. A ce titre, sous réserve des droits accordés dans la présente notice et sauf autorisation formelle écrite et préalable d'ECLIPSE, la reproduction, copie, modification et/ou exploitation ainsi que toutes utilisations de tout ou partie du contenu du Site, sur quelque support que ce soit, pour quelque raison que ce soit et sous quelque forme que ce soit, sont strictement interdites. Toute demande d'autorisation doit être adressée à l'adresse e-mail suivante : eclipse@eclipsecoloursparis.com. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée. En outre, l'ensemble des marques citées dans le Site sont des marques déposées et donc protégées. Toute utilisation de l'une quelconque desdites marques ne peut être faite sans le consentement préalable, exprès et écrit d'ECLIPSE, sous peine de contrefaçon. Par ailleurs, sauf accord exprès et écrit d'ECLIPSE, l'Utilisateur n'est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le Site et/ou vers les pages qu'il contient. Toute demande d'autorisation devra être adressée à l'adresse e-mail suivante : eclipse@eclipsecoloursparis.com. 2. Données personnelles ECLIPSE pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant l'Utilisateur. Conformément aux dispositions de la loi française du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'Utilisateur est informé de ce qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant. Pour exercer ce droit, l'Utilisateur doit adresser une lettre à l'adresse suivante : ECLIPSE COLOURS PARIS - Service Internet - 68, rue Bayen 75017 Paris. Enfin, sauf opposition de la part de l'Utilisateur, ECLIPSE pourra être amenée à transférer des données le concernant à ses partenaires. 3. Utilisation de Site a. Utilisation du contenu du Site ECLIPSE s'efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l'Utilisateur sait que les transmissions de données et d'informations sur Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, ECLIPSE ne peut garantir l'exactitude des données figurant sur le Site. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l'adresse e-mail suivante : eclipse@eclipsecoloursparis.com. Toute utilisation du Site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l'application des peines pénales et civiles prévues par la loi. b. Accès au Site ECLIPSE s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu'à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d'ordre technique, l'accès au Site pourra être interrompu. ECLIPSE n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'Utilisateur. c. Liens hypertextes mis en place sur le Site Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l'Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. 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A ce titre, il lui est interdit (1) de copier ou de reproduire en tout ou partie des Applications par n'importe quel moyen et sur n'importe quel support, existant ou à venir, (2) de traduire les Applications dans tout autre langage ou langue, (3) d'adapter les Applications. ECLIPSE ne saurait être tenue responsable des conséquences, directes ou indirectes et/ou de tout dommage qui affecterait par suite de défectuosité ou de piratage des Applications. Par ailleurs, ECLIPSE n'assume pas une obligation de résultat mais de moyens quant aux conseils qui vous seront délivrés par les Applications. A ce titre, les Applications fonctionnant sur la base d'inférences, ECLIPSE garantit seulement qu'elles vous conseilleront en fonction des réponses que vous aurez apportées. ECLIPSE ne donne aucune garantie explicite ou implicite et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces conseils et des produits recommandés. Ceux-ci sont donnés à l'Utilisateur uniquement à titre indicatif. 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